Bruno Favre

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Bruno FAVRE attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:	des cadres du ministère des armées

JORFTEXT000041567515 (source JORF)

radiation

13 Février 2020 13/02/2020

De:	Bruno FAVRE
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché principal d'administration de l'Etat

date_debut="2020-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000041567515 (source JORF)

admission

13 Février 2020 13/02/2020

De:	Favre (Bruno)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au titre de l'année 2018

date_debut="2018-01-01"

JORFTEXT000037421568 (source JORF)

nomination

22 Septembre 2018 22/09/2018

De:	Favre (Bruno, Paul)
Objet:	médecine interne à Toulouse

JORFTEXT000028160771 (source JORF)

affectation

07 Novembre 2013 07/11/2013

De:	Bruno Favre attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux de Cherbourg
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté C. ― Service local du contentieux de Cherbourg
Groupe:	Service du commissariat des armées

JORFTEXT000026417628 (source JORF)

délégation de signature

26 Septembre 2012 26/09/2012

De:	Bruno Favre attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté C. ― Service local du contentieux de Cherbourg
Groupe:	Service du commissariat des armées

JORFTEXT000025037259 (source JORF)

délégation de signature

28 Décembre 2011 28/12/2011

De:	Bruno Favre attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté C. ― Service local du contentieux de Cherbourg
Groupe:	Service du commissariat des armées

JORFTEXT000024290111 (source JORF)

délégation de signature

03 Juillet 2011 03/07/2011

De:	Bruno Favre attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté C. ― Service local du contentieux de Cherbourg
Groupe:	Service du commissariat des armées

JORFTEXT000023281084 (source JORF)

délégation de signature

26 Décembre 2010 26/12/2010

De:	Bruno Favre attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté C. ― Service local du contentieux de Cherbourg
Groupe:	Service du commissariat des armées

JORFTEXT000022865900 (source JORF)

délégation de signature

30 Septembre 2010 30/09/2010

De:	Bruno Favre attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté C. ― Service local du contentieux de Cherbourg
Groupe:	Service du commissariat des armées

JORFTEXT000022424559 (source JORF)

délégation de signature

04 Juillet 2010 04/07/2010

De:	Bruno Favre attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté C. ― Service local du contentieux de Cherbourg
Groupe:	Service du commissariat des armées

JORFTEXT000021696578 (source JORF)

délégation de signature

17 Janvier 2010 17/01/2010

De:	Favre (Bruno) établissement industriel DCN de Cherbourg
Objet:	sur une liste d'aptitude au titre de l'année 2002 pour l'accès au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle

JORFTEXT000019018288 (source JORF)

inscription

19 Juin 2008 19/06/2008

De:	Favre (Bruno, Nicolas, Camille)
Objet:	dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000018090375 (source JORF)

promotion

10 Février 2008 10/02/2008

De:	Favre (Bruno, Nicolas, Camille)
Objet:	pour l'année 2007 les officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000017743176 (source JORF)

promotion

26 Décembre 2007 26/12/2007

De:	Favre (Bruno)
Objet:	dans le corps des attachés de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:	Attachés de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense

date_debut="2002-09-01"
corps="Attachés de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense"

JORFTEXT000000412126 (source JORF)

nomination

03 Janvier 2003 03/01/2003

De:	Favre (Bruno)
Objet:	au centre du service national de Caen afin d'occuper les fonctions de directeur adjoint du centre du service national
Groupe:	Centre du service national de Caen afin d'occuper les fonctions de directeur adjoint du Centre du service national

JORFTEXT000000412126 (source JORF)

affectation

03 Janvier 2003 03/01/2003

De:	Favre (Bruno) établissement industriel DCN de Cherbourg
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense

JORFTEXT000000226248 (source JORF)

inscription

17 Janvier 2002 17/01/2002

De:	Favre (Bruno, Nicolas, Camille)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie I. - ASPIRANT Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve Fraction de contingent 95/11
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000747218 (source JORF)

nomination

05 Décembre 1996 05/12/1996